Suite à l’audition du 23 janvier 2020, le CNOSF a écouté et pris en compte les arguments du Vendée Challans Basket dans le dossier l’opposant à la Fédération Française de Basket.
En effet, ce dernier a proposé la conciliation suivante :
– Récupération du point de pénalité contre bordeaux
– Match de Tarbes à rejouer
Cette décision est motivée dans le sens où l’information envers le club et le joueur n’est pas suffisante au vu de la gravité de la sanction.
La fédération peut maintenant accepter ou refuser cette conciliation. A défaut de retour de leur part dans les 15 jours suivant la notification, elle est considérée comme acceptée et applicable. Si la fédération refusait cette conciliation le club peut saisir le tribunal administratif.